Préambule
La
Charte des droits des clients a été élaborée pour affirmer et
promouvoir la dignité et la valeur de toutes les personnes
qui se prévalent des services offerts par
le Centre de toxicomanie et de santé mentale (CAMH). Elle reflète la
réalité selon
laquelle les clients sont d'abord et avant
tout des êtres humains qui ont les mêmes droits que ceux dont jouissent
tous les
autres Canadiens. Les clients, les
familles et le personnel de CAMH qui ont uni leurs efforts afin
d'élaborer la Charte des
droits des clients souhaitent que ce soit
un document qui évolue afin de contribuer à l'établissement d'une
culture organisationnelle
fondée sur le respect mutuel. La Charte a
pour but de protéger les droits des clients et non de faciliter le
fonctionnement
de l'organisation. Les politiques de CAMH
doivent s'y conformer.
CAMH s'est engagé à respecter tous les
droits de la personne prévus par la loi. Les droits énoncés dans la
Charte peuvent
être restreints par la loi ou par une
ordonnance d'un tribunal ou d'une commission d'examen. Ils peuvent
également être restreints,
de façon raisonnable, pour protéger les
droits et la sécurité d'une ou de plusieurs personnes. La restriction de
certains
droits n'affecte en rien les autres
droits.
Le Conseil d'administration du Centre
de toxicomanie et de santé mentale a entériné la Charte des droits des
clients. Ce faisant,
il a suscité plusieurs attentes : CAMH et
toutes les personnes qui y travaillent, y compris les bénévoles et les
étudiants,
respecteront la Charte, la feront
connaître, en faciliteront la compréhension et l'interpréteront de façon
aussi large que
possible en tenant compte de leurs
responsabilités à l'égard de l'ensemble des clients. Chaque client a le
droit d'obtenir
une copie papier de la Charte des droits
des clients et de recevoir de l'aide pour la comprendre. La Charte doit
être affichée
aux entrées principales des édifices de
CAMH et partout où les clients reçoivent des services.
1. Droit d'être traité avec respect
2. Droit de ne pas subir de préjudice
3. Droit à la dignité et à l'autonomie
4. Droit de recevoir des services de qualité conformes aux normes établies
5. Droit à une communication efficace
6. Droit d'être pleinement informé
7. Droit de faire un choix éclairé et de consentir au traitement en toute connaissance de cause
8. Droit à un soutien
9. Droits concernant la recherche et l'enseignement
10. Droit de porter plainte